L’Empire ne pouvant connaître que la notion de citoyenneté devra néanmoins s’accommoder
provisoirement de celle de nationalité laquelle tendra progressivement à s’estomper comme l’on
fait, au sein de la Confédération Helvétique devenue Fédération, les différentes nationalités des états (cantons) suisses . Il se verra donc contraint de gérer ce problème des nationalités en organisant leur disparition lente qui ira de pair avec celle naturelle des Etats nationaux ; mais tant que ces nationalités n’auront pas disparu et qu’elles donneront droit automatiquement à la citoyenneté européenne, il conviendra d’urgence, si l’on ne veut pas risquer de graves conflits au sein de l’Empire, d’arriver à des principes communs d’acquisition de la nationalité des états en faisant partie; faute de quoi, chaque état national pourra par le biais de sa loi sur la nationalité conférer automatiquement la citoyenneté européenne à ses nouveaux nationaux.
La nationalité et la citoyenneté reposeront essentiellement sur le droit du sang, accessoirement sur le droit du sol pour ceux qui seront nés sur le territoire d’un des états et y auront vécu de manière continue jusqu’à leur majorité sans avoir jamais fait l’objet d’une décision pénale et
exceptionnellement pour ceux des étrangers qui auront rendu d’éminents services et notamment
pour tous ceux qui auront servi au moins 7 ans dans la légion étrangère impériale.

En outre l’Empire instaurera une citoyenneté européenne sans rattachement national qui sera
imposée à tous les fonctionnaires de l’Administration impériale qui devront renoncer définitivement ainsi que leur conjoint à leur nationalité d’origine. Cette nationalité européenne sans rattachement
national sera offerte par ailleurs à ceux des citoyens des Etats membres de l’Empire qui renonceront volontairement à leur nationalité ainsi que, sous des conditions à définir notamment en fonction de leur possibilité d’établissement dans l’Empire, à ceux des Etats non encore membres mais ayant vocation à en faire partie qui le demanderont et l’obtiendront sous condition de renonciation à leur nationalité.

Par ailleurs, tous les autres citoyens de l’empire qui auront conservé leur nationalité et qui
épouseront un autre citoyen de l’Empire d’une nationalité différente perdront automatiquement leur nationalité pour ne plus être que des citoyens européens.
En cas de mariage d’un citoyen de l’Empire avec un non-citoyen ce dernier pourra acquérir la
citoyenneté de l’empire après 5ans de mariage si des enfants sont issus de leur union ou dix ans
dans le cas contraire à condition de renoncer à sa nationalité.